Mentions légales
Conformément à la Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et au Code de la consommation, les présentes mentions légales sont mises à disposition des utilisateurs du site.
1. Éditeur du site
Nom ou dénomination sociale : OA Conseils
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 5 Rue Montebello Vitry-Sur-Seine 94400 France
Numéro SIRET : 90412010200028
Numéro RCS : RCS Créteil
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49904120102
Email : myzitzitoune@gmail.com
Téléphone : +336 60 36 74 25
Directeur de la publication : Adlane
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Activité
Le site a pour objet la vente en ligne de :
-
Huile d’olive conditionnée en bouteilles en verre
-
Pâtes alimentaires sèches
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Le client dispose des droits suivants :
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Droit d’accès
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Droit de rectification
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Droit de suppression
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Droit d’opposition
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6. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
-
D’erreurs ou omissions dans les informations diffusées
-
D’un dysfonctionnement technique du site
-
De l’usage fait des informations publiées
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français, sauf disposition légale contraire.